Recherche et développement


La réversibilité doit être envisagée comme un outil de l'aménagement du territoire. Hamosphère s'engage à répondre à cette mission et a besoin de soutien pour continuer ce travail d'utilité publique.

La réversibilité de projets d'aménagements et à la flexibilité des territoires est un concept innovant qui demande un travail de « recherche et développement » à court, moyen et long terme, et notamment sur le plan juridique.

« La réversibilité est un processus qui produit du changement et de la cristallisation dans des temps et des spatialités multiples, créant du lien et de l'échange » selon Benjamin Pradel.

De manière classique, la « réversibilité » se définit au travers d'une action réversible, celle qui permet le retour en arrière, « de revenir en sens inverse ». Cependant, depuis la consécration du principe de précaution en droit de l'environnement dans le but de limiter les actions irréversibles de l'Homme sur l'environnement », cette définition s'est teintée d'implication universelle : la réversibilité au service du patrimoine naturel, au bénéfice des générations futures.

Depuis, plusieurs approches de la réversibilité ont vu le jour principalement en matière de politiques publiques urbaines et de bâti. Elles consacrent, du fait de leur terrain d'étude, une réversibilité tournée vers la mutabilité, vers l'évolutivité du bâti et du territoire dans le temps.

Actuellement, une nouvelle approche de la réversibilité, plus systémique, prend son essor, elle tend à s'attacher davantage à « l' état initial » et à l'intégration écologique. La réversibilité selon cette approche, doit permettre d'anticiper, en amont d'un projet d'aménagement, la remise en état initial ou encore la plus-value environnementale apportée au site d'accueil. De nombreux domaines d'étude doivent être sollicités afin de rendre opératoire ce nouveau concept de la réversibilité en amont du projet, par exemple : l'agronomie des sols, la fonction écologique du terrain, la nature du bâti et des matériaux envisagés (ex : locaux, écologiques, démontables, compostables...etc), des aménagements (ex : zone de stationnement sans terrassement, bordures démontables...etc) et des réseaux (électricité, eau potable, eaux usées, téléphone).

Cette nouvelle approche systémique de la réversibilité s’appuie sur un socle juridique existant en matière de droit de l'environnement, mais s'appuie aussi sur d'autres domaines du droit. La jurisprudence, par exemple, l'a introduite en matière de droit de l'urbanisme, de l'aménagement du territoire dans un arrêt du Conseil D’État du 15 avril 2005. Dans cette branche du droit, les références indirectes à la réversibilité sont nombreuses : « permis à titre précaires », « habitats permanents démontables de leurs utilisateurs »...etc. Les réflexions et expérimentations liées à cette approche ont également permis de faire évoluer ce nouveau concept de réversibilité et de faire émerger un certain nombre de problématiques juridiques dans des domaines du droit « non attachés aux territoires » . Par exemple, la notion « d'usage du sol » retenu comme facteur facilitateur de la réversibilité peut s'entendre notamment à travers la consécration d'un « droit de superficie », ou par le biais de la création d'un montage d'une structure coopérative porteuse du projet d'aménagement...etc.

Au regard des expérimentations en cours, les intérêts et enjeux de cette nouvelle approche de la réversibilité sont nombreux. Ils reposent sur des considérations aussi bien environnementales que socio-économiques. En premier lieu, ce concept de réversibilité apparaît comme un outil de protection du patrimoine naturel et culturel. Il permet également d'apporter de la flexibilité au territoire. En effet, la réversibilité offre la possibilité de répondre adéquatement aux besoins changeants de la population en matière d'habitats, de services, elle permet également de favoriser l'initiative locale.

La réversibilité ne doit plus être seulement envisagée de manière isolée et uniquement du point de vue du bâti ou encore de l'habitat et de sa précarité (caravanes, yourte, cabane, mobil-home...), mais bien comme un outil de l'aménagement du territoire de demain.

Actuellement, la réversibilité emprunte à divers domaines du droit et se confronte à des politiques d'aménagement du territoire exigeantes, Cependant, l'actualité et les expérimentations sur le terrain permettent de mieux cibler les problématiques juridiques....jusqu'à envisager un nouveau cadre juridique correspondant à l'approche systémique de la réversibilité, avec également, comme champ d'action plus large, la flexibilité des territoires.

Il est donc temps d'intégrer les outils de la réversibilité dans les règlements d'urbanisme et dans les montages de projets, et de s'interroger sur le point de savoir, dans quelle mesure le droit peut favoriser l'application d'une approche systémique de la réversibilité en matière d’aménagement sur les territoires?